14039_PLU_20170210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARBERY"


Informations

Nom du document DU_14039
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARBERY
Maillage 14039 BARBERY
Source Téléversement
Téléversé le 06/05/2025 à 16:02
Publié le 06/05/2025 à 17:12
Mis à jour le 06/05/2025 à 17:12
Statut
Version 11
Nom de l'archive 14039_PLU_20170210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b1883a1fc5b1dd2a4f241df0b605cd65
Producteur DDTM 14

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARBERY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14039
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.3799143,49.0007056,-0.3100568,49.029443]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/02/2017

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14039_procedure_20170707.pdf Procédure
14039_rapport_1_20170210.pdf Partie 1
14039_padd_20170210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14039_reglement_20170210.pdf Règlement écrit
14039_reglement_graphique_1_20170210.pdf Règlement graphique 1
14039_4a_Annexes_Documentaires_20170210.pdf 4a Annexes Documentaires
14039_4b_Annexes_Documentaires_20170210.pdf 4b Annexes Documentaires
14039_4c_Plan_ERDF_20170210.pdf 4c Plan ERDF
14039_4d1_PLAN_AEP_bourg_20170210.pdf 4d1 PLAN AEP bourg
14039_4d2_PLAN_AEP_faverolles_20170210.pdf 4d2 PLAN AEP faverolles
14039_4e1_PLAN_EU_general_20170210.pdf 4e1 PLAN EU general
14039_4e2_PLAN_EU_le_mesnil_touffray_20170210.pdf 4e2 PLAN EU le mesnil touffray
14039_info_surf_04_20170210.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
14039_orientations_amenagement_20170210.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDTM 14
Téléphone : Aucun
Courriel : ddtm-adl@calvados.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddtm-adl@calvados.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.