12238_CC_20131106

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-LEONS"


Informations

Nom du document DU_12238
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-LEONS
Maillage 12238 SAINT-LEONS
Source Inconnue
Téléversé le 02/07/2019 à 21:18
Publié le 02/07/2019 à 21:40
Mis à jour le 04/12/2025 à 09:54
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 12238_CC_20131106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b18ac95d76fc2c70d464417d4b274619
Producteur Mairie de St-Léons
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.