01027_PLU_20240206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BALAN"


Informations

Nom du document DU_01027
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BALAN
Maillage 01027 BALAN
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2024 à 14:43
Publié le 28/05/2024 à 17:34
Mis à jour le 28/05/2024 à 17:34
Statut
Version 5
Nom de l'archive 01027_PLU_20240206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b1d27602f3e15337a3cbca0569a30cde
Producteur Mairie de Balan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BALAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01027
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.0741607,45.7979237,5.1411058,45.8566181]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01027_procedure_20240206.pdf Procédure
01027_rapport_20240206.pdf Rapport
01027_padd_20240206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01027_prescription_surf_05_00_20240206.pdf Emplacement réservé
01027_reglement_20240206.pdf Règlement écrit
01027_reglement_graphique_20240206.pdf Règlement graphique
01027_arrete_20190517.pdf Arrete
01027_livret_la_plaine_de_ain_et_du_Rhone_20240116.pdf Livret la plaine de ain et du Rhone
01027_mise_en_compatibilite_CFAL_20121128.pdf Mise en compatibilite CFAL
01027_plan_sup_20130319.pdf Plan sup
01027_orientations_amenagement_20240206.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01027 BALAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.