86142_CC_20081009

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MAILLE"


Informations

Nom du document DU_86142
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MAILLE
Maillage 86142 MAILLE
Source Téléversement
Téléversé le 05/10/2022 à 15:14
Publié le 02/12/2025 à 17:29
Mis à jour le 02/12/2025 à 17:29
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 86142_CC_20081009
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b1f6e234e3db1899d1f6c859819eeef2
Producteur Commune de MAILLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86142
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2008 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.0635983,46.6568246,0.1257881,46.6960568]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/10/2008

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86142_procedure_20081009.pdf Procédure
86142_rapport_20081009.pdf Rapport
86142_dispositions_reglementaire_20081009.pdf Dispositions reglementaire
86142_info_surf_04_00_20081009.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
86142_info_surf_19_01_1_20081009.pdf Annexes sanitaires - plan
86142_info_surf_19_01_2_20081009.pdf Annexes sanitaires - notice explicative
86142_liste_annexes_20081009.pdf Liste annexes
86142_prescription_surf_07_1_20081009.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
86142_sectorisation_graphique_20081009.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de MAILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : 86maille@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : 86maille@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.