38515_PLU_20251016

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREPT"


Informations

Nom du document DU_38515
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREPT
Maillage 38515 TREPT
Source Téléversement
Téléversé le 24/10/2025 à 15:30
Publié le 24/10/2025 à 15:57
Mis à jour le 24/10/2025 à 15:57
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 38515_PLU_20251016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b1fce679a9e31e4ab54045da0046e6ee
Producteur Mairie de TREPT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREPT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38515
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.2876635,45.661219,5.3600872,45.7114236]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38515_procedure_20251016.pdf Procédure
38515_rapport_1_20251016.pdf Partie 1
38515_rapport_2_20251016.pdf Partie 2
38515_rapport_3_20251016.pdf Partie 3
38515_rapport_4_20251016.pdf Partie 4
38515_rapport_5_20251016.pdf Partie 5
38515_rapport_6_20251016.pdf Partie 6
38515_rapport_7_20251016.pdf Partie 7
38515_PADD_20251016.pdf PADD
38515_prescription_surf_05_01_20251016.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
38515_reglement_20251016.pdf Règlement écrit
38515_reglement_graphique_20251016.pdf Règlement graphique
38515_info_surf_04_00_20251016.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38515_info_surf_08_20251016.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
38515_info_surf_14_1_20251016.pdf Info surf 14 1
38515_info_surf_14_2_20251016.pdf Info surf 14 2
38515_info_surf_17_20251016.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
38515_info_surf_19_01_1_20251016.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38515_info_surf_19_01_2_20251016.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38515_info_surf_19_01_3_20251016.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
38515_info_surf_19_01_4_20251016.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
38515_info_surf_19_01_5_20251016.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
38515_info_surf_37_20251016.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
38515_info_surf_99_00_1_20251016.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38515_info_surf_99_00_2_20251016.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
38515_liste_annexes_20251016.pdf Liste annexes
38515_liste_sup_20251016.pdf Liste sup
38515_plan_sup_20251016.pdf Plan sup
38515_oap_20251016.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de TREPT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.trept@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.trept@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.