200066561_PLUi_20181228_C

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) SIDOBRE VALS ET PLATEAUX partie C"


Informations

Nom du document DU_200066561_C
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) SIDOBRE VALS ET PLATEAUX partie C
Maillage 200066561 PLUI SIDOBRE VALS ET PLATEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2025 à 09:41
Publié le 03/02/2025 à 16:08
Mis à jour le 03/02/2025 à 16:08
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200066561_PLUi_20181228_C
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b2114ec2103888c88f8e6fa5a42100ce
Producteur Communauté de Communes Sidobre Vals et Plateaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI SIDOBRE VALS ET PLATEAUX. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200066561
  • -
  • PLUi
  • -
  • C
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5555698,43.7790286,2.630128,43.8190483]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200066561_procedure_20181228_C.pdf Délibérations et arrêtés
200066561_rapport_10_20181228_C.pdf Rapport de présentation (Modification simplifiée n°2 du 29/06/2015)
200066561_rapport_11_20181228_C.pdf Rapport de présentation (Révision allégée n°1 du 04/04/2016)
200066561_rapport_12_20181228_C.pdf Rapport de présentation (Modification simplifiée n°3 du 09/12/2016)
200066561_rapport_13_20181228_C.pdf Rapport de présentation (Modification de droit commun n°2 du 10/12/2018)
200066561_rapport_1_20181228_C.pdf Rapport de présentation
200066561_rapport_2_20181228_C.pdf Guide "Réhabiliter et construire dans le Sidobre et les Monts de Lacaune"
200066561_rapport_3_20181228_C.pdf Rapport de présentation (Modification simplifiée n°1 du 04/05/2012)
200066561_rapport_4_20181228_C.pdf Rapport de présentation (Modification de droit commun n°1 du 03/04/2013)
200066561_rapport_5_20181228_C.pdf Rapport de présentation (Révision simplifiée n°1 du 03/04/2013)
200066561_rapport_6_20181228_C.pdf Rapport de présentation (Révision simplifiée n°2 du 03/04/2013)
200066561_rapport_7_20181228_C.pdf Rapport de présentation (Révision simplifiée n°3 du 03/04/2013)
200066561_rapport_8_20181228_C.pdf Rapport de présentation (Révision simplifiée n°5 du 03/04/2013)
200066561_rapport_9_20181228_C.pdf Rapport de présentation (Révision simplifiée n°6 du 03/04/2013)
200066561_padd_20181228_C.pdf Projet d'aménagement et de développement durables
200066561_reglement_20181228_C.pdf Règlement écrit
200066561_reglement_graphique_1_20181228_C.pdf Règlement graphique (Saint-Salvi-de-Carcavès)
200066561_reglement_graphique_2_20181228_C.pdf Règlement graphique (Saint-Salvi-de-Carcavès - Hameaux)
200066561_info_surf_99_00_20181228_C.pdf Annexes sanitaires
200066561_plan_sup_20181228_C.pdf Plans des servitudes d'utilité publique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Sidobre Vals et Plateaux
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@ccsvp.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccmlhl.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.