42230_PLU_20181127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-LAVAL"


Informations

Nom du document DU_42230
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERMAIN-LAVAL
Maillage 42230 SAINT-GERMAIN-LAVAL
Source Téléversement
Téléversé le 09/12/2021 à 10:18
Publié le 09/12/2021 à 11:38
Mis à jour le 09/12/2021 à 11:38
Statut
Version 1
Nom de l'archive 42230_PLU_20181127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b2197659eba8b7ae55209b4f4416abc0
Producteur EPURES, L'AGENCE D'URBANISME DE LA RÉGION STÉPHANOISE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERMAIN-LAVAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42230
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/12/2021.
Emprise [3.964366,45.8043203,4.0529278,45.8615824]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42230_procedure_20181127.pdf Procédure
42230_rapport_1_20181127.pdf Partie 1
42230_rapport_2_20181127.pdf Partie 2
42230_padd_20181127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42230_prescription_surf_05_20181127.pdf Emplacement réservé
42230_reglement_20181127.pdf Règlement écrit
42230_reglement_20201215.pdf Règlement écrit
42230_reglement_graphique_2500_20181127.pdf Règlement graphique 2500
42230_reglement_graphique_7500_20181127.pdf Règlement graphique 7500
42230_avis_agri_20181127.pdf Avis agri
42230_avis_cci_20181127.pdf Avis cci
42230_decision_20181127.pdf Decision
42230_info_destination_20181127.pdf Info destination
42230_publicite_20181127.pdf Publicite
42230_orientations_amenagement_20181127.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : EPURES, L'AGENCE D'URBANISME DE LA RÉGION STÉPHANOISE
Téléphone : Aucun
Courriel : abeyron@epures.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : aptitudes.amenagement@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.