02289_PLU_20201112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESSISES"



Informations

Nom du document DU_02289
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESSISES
Maillage 02289 ESSISES
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2021 à 11:56
Publié le 16/03/2021 à 08:48
Mis à jour le 16/03/2021 à 08:48
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 02289_PLU_20201112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b251c7c7b158d6f8b16d0f839dda0bfd
Producteur Mairie d'Essises

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESSISES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02289
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/03/2021.
Emprise [3.3902808,48.9472112,3.442233,48.9881885]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02289_procedure_20201112.pdf Procédure
02289_rapport_20201112.pdf Rapport
02289_padd_20201112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02289_reglement_20201112.pdf Règlement écrit
02289_reglement_graphique_1_20201112.pdf Règlement graphique 1
02289_reglement_graphique_2_20201112.pdf Règlement graphique 2
02289_annexes_sup_20201112.pdf Annexes sup
02289_plan_ppri_20201112.pdf Plan ppri
02289_plan_sup_20201112.pdf Plan sup
02289_orientations_amenagement_20201112.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Essises
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.essises@free.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.essises@free.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 02289 ESSISES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.