38022_PLU_20190429

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN"


Informations

Nom du document DU_38022
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN
Maillage 38022 LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN
Source Téléversement
Téléversé le 29/07/2022 à 11:57
Publié le 22/08/2022 à 08:50
Mis à jour le 22/08/2022 à 08:50
Statut
Version 20
Nom de l'archive 38022_PLU_20190429
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b261b7cbb316053577cc20f7a3e9f2cf
Producteur Mairie des Avenières Veyrins-Thuellin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38022
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/08/2022.
Emprise [5.5077786,45.6092729,5.6151249,45.6726238]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38022_procedure_20190429.pdf Procédure
38022_rapport_20190429.pdf Rapport
38022_padd_20190429.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38022_reglement_20190429.pdf Règlement écrit
38022_reglement_graphique_20190429.pdf Règlement graphique
38022_info_lin_19_20190429.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
38022_info_surf_04_20190429.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38022_info_surf_08_20190429.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
38022_info_surf_14_1_20190429.pdf Info surf 14 1
38022_info_surf_17_20190429.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
38022_liste_sup_20190429.pdf Liste sup
38022_plan_sup_20190429.pdf Plan sup
38022_prescription_surf_03_20190429.pdf Secteur avec disposition de reconstruction/démolition
38022_orientations_amenagement_20190429.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.