86259_PLU_20251215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SENILLE"



Informations

Nom du document DU_86259
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SENILLE
Maillage 86259 SENILLE
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2026 à 15:57
Publié le 15/04/2026 à 16:28
Mis à jour le 15/04/2026 à 16:28
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 24
Nom de l'archive 86259_PLU_20251215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b272287c5406ec429a3ae709ac96d7d2
Producteur Mairie de Senillé-Saint-Sauveur
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 86259
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.5737045,46.7493995,0.6677493,46.7983893]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
86259_procedure_20251215.pdf Procédure
86259_rapport_1_20251215.pdf Partie 1
86259_rapport_2_20251215.pdf Partie 2
86259_rapport_3_20251215.pdf Partie 3
86259_rapport_4_20251215.pdf Partie 4
86259_padd_20251215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86259_reglement_20251215.pdf Règlement écrit
86259_reglement_graphique_20251215.pdf Règlement graphique
86259_liste_annexe_1_sanitaires_20251215.pdf Liste annexe 1 sanitaires
86259_liste_annexe_2_sup_20251215.pdf Liste annexe 2 sup
86259_liste_annexe_3_eaux_usees_20251215.pdf Liste annexe 3 eaux usees
86259_liste_annexe_4_eaux_potables_20251215.pdf Liste annexe 4 eaux potables
86259_liste_annexe_5_assainissement_20251215.pdf Liste annexe 5 assainissement
86259_liste_annexes_20251215.pdf Liste annexes
86259_orientations_amenagement_20251215.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Senillé-Saint-Sauveur
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@senille-st-sauveur.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Senillé-Saint-Sauveur
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@senille-st-sauveur.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.