02593_PLU_20140206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PASLY"


Informations

Nom du document DU_02593
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PASLY
Maillage 02593 PASLY
Source Téléversement
Téléversé le 13/04/2023 à 11:09
Publié le 13/04/2023 à 15:33
Mis à jour le 13/04/2023 à 15:33
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02593_PLU_20140206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b2761e3173108de7aa550263f3778838
Producteur Grand Soissons Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PASLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 02593
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2788539,49.3917028,3.3149897,49.411728]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02593_procedure_20140206.pdf Procédure
02593_rapport_20140206.pdf Rapport
02593_padd_20140206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02593_reglement_20140206.pdf Règlement écrit
02593_reglement_graphique_1_20140206.pdf Règlement graphique 1
02593_reglement_graphique_2_20140206.pdf Règlement graphique 2
02593_liste_sup_20140206.pdf Liste sup
02593_plan_aep_20140206.pdf Plan aep
02593_plan_annexe_20140206.pdf Plan annexe
02593_plan_assainissement_20140206.pdf Plan assainissement
02593_plan_sup_20140206.pdf Plan sup
02593_orientations_amenagement_20140206.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Soissons Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : uharo@agglo-soissonnais.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : uharo@agglo-soissonnais.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 02593 PASLY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.