44185_PLU_20240710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-NICOLAS-DE-REDON"


Informations

Nom du document DU_44185
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-NICOLAS-DE-REDON
Maillage 44185 SAINT-NICOLAS-DE-REDON
Source Téléversement
Téléversé le 24/07/2024 à 12:22
Publié le 08/08/2024 à 07:51
Mis à jour le 08/08/2024 à 07:51
Statut
Version 4
Nom de l'archive 44185_PLU_20240710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b287d74419986b8aee0747b2367d01b0
Producteur Mairie de Saint-Nicolas-de-Redon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-NICOLAS-DE-REDON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44185
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-2.0975953,47.6029676,-2.0082249,47.6698745]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44185_procedure_20240710.pdf Procédure
44185_rapport_20240710.pdf Rapport
44185_padd_20240710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44185_reglement_20240710.pdf Règlement écrit
44185_reglement_graphique_1_20240710.pdf Règlement graphique 1
44185_reglement_graphique_2_20240710.pdf Règlement graphique 2
44185_reglement_graphique_3_20240710.pdf Règlement graphique 3
44185_plan_servitudes_20240710.pdf Plan servitudes
44185_prescription_surf_03_00_20240710.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
44185_orientations_amenagement_1_20240710.pdf OAP 1
44185_orientations_amenagement_2_20240710.pdf OAP 2
44185_orientations_amenagement_3_20240710.pdf OAP 3
44185_orientations_amenagement_4_20240710.pdf OAP 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.