11313_CC_20201005

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de RICAUD"


Informations

Nom du document DU_11313
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de RICAUD
Maillage 11313 RICAUD
Source Téléversement
Téléversé le 04/03/2021 à 15:18
Publié le 05/03/2021 à 09:47
Mis à jour le 05/03/2021 à 09:47
Statut
Version 1
Nom de l'archive 11313_CC_20201005
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b2afd7ff4fd68003c89f4daa400dfb50
Producteur Mairie de Ricaud

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RICAUD. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11313
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/03/2021.
Emprise [1.8753712,43.3319666,1.9162634,43.3635833]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11313_procedure_20201005.pdf Procédure
11313_rapport_1_20201005.pdf Partie 1
11313_canalisation_gaz_20201005.pdf Canalisation gaz
11313_cas_par_cas_20201005.pdf Cas par cas
11313_dispense_evaluation_environnementalre_20201005.pdf Dispense evaluation environnementalre
11313_info_surf_14_00_20201005.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
11313_info_txt_14_00_20201005.pdf Info txt 14 00
11313_reseau_assainissement_20201005.pdf Reseau assainissement
11313_reseau_eau_potable_20201005.pdf Reseau eau potable
11313_sectorisation_graphique_20201005.pdf Sectorisation graphique
11313_zonage_ouvrage_electrique_20201005.pdf Zonage ouvrage electrique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ricaud
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ricaud@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.ricaud@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.