64035_PLU_20250329

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARBONNE"


Informations

Nom du document DU_64035
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARBONNE
Maillage 64035 ARBONNE
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2025 à 16:25
Publié le 08/04/2025 à 17:22
Mis à jour le 08/04/2025 à 17:22
Statut
Version 6
Nom de l'archive 64035_PLU_20250329
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b2b388c285927af5e9d2d7e33879c35a
Producteur Communauté d'Agglomération Pays Basque

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARBONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64035
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.5783696,43.3925624,-1.5286323,43.4476249]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64035_procedure_20250329.pdf Procédure
64035_rapport_01_20190720.pdf Partie 01
64035_rapport_02_20191214.pdf Partie 02
64035_rapport_03_20250329.pdf Partie 03
64035_rapport_20250329.pdf Rapport
64035_padd_20250329.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64035_reglement_20250329.pdf Règlement écrit
64035_reglement_graphique_20250329.pdf Règlement graphique
64035_annexes_OLD_20221121.pdf Annexes OLD
64035_annexes_pieces_ecrites_20190720.pdf Annexes pieces ecrites
64035_info_surf_04_00_20250329.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
64035_info_surf_19_01_aep_plan_20190720.pdf Info surf 19 01 aep plan
64035_info_surf_19_01_eu_plan_20190720.pdf Info surf 19 01 eu plan
64035_info_surf_30_00_20241104.pdf Périmètre projet urbain partenarial
64035_liste_annexes_20250329.pdf Liste annexes
64035_plan_sup_20190720.pdf Plan sup
64035_orientations_amenagement_18_00_20250329.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Pays Basque
Téléphone : Aucun
Courriel : j.lartigau@communaute-paysbasque.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : a.larquet@communaute-paysbasque.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 64035 ARBONNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.