21297_PLU_20241018

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GILLY-LES-CITEAUX"



Informations

Nom du document DU_21297
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GILLY-LES-CITEAUX
Maillage 21297 GILLY-LES-CITEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 06/11/2024 à 09:03
Publié le 06/11/2024 à 09:30
Mis à jour le 06/11/2024 à 09:30
Statut
Version 3
Nom de l'archive 21297_PLU_20241018
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b2e102384bb0152d4fb6be3e477bc797
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GILLY-LES-CITEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21297
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9639634,47.155921,5.0270577,47.1936272]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21297_procedure_20241018.pdf Procédure
21297_rapport_1_20241018.pdf Partie 1
21297_rapport_2_20241018.pdf Partie 2
21297_padd_20241018.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21297_prescription_surf_02_00_20241018.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
21297_prescription_surf_05_00_20241018.pdf Emplacement réservé
21297_prescription_surf_07_00_20241018.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
21297_reglement_20241018.pdf Règlement écrit
21297_reglement_graphique_1_20241018.pdf Règlement graphique 1
21297_reglement_graphique_2_20241018.pdf Règlement graphique 2
21297_info_lin_19_01_1_20241018.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21297_info_lin_19_01_2_20241018.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21297_info_lin_19_01_3_20241018.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
21297_info_surf_04_00_20241018.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21297_info_surf_14_00_20241018.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21297_info_surf_16_00_20241018.pdf Site archéologique
21297_info_surf_19_01_20241018.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21297_info_surf_37_00_20241018.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
21297_info_surf_42_00_20241018.pdf Secteurs délimités par délibération de l'autorité compétente en matière d'urbanisme, dans lesquels certaines opérations sont soumises à autorisation d'urbanisme
21297_info_surf_99_00_1_20241018.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
21297_info_surf_99_00_2_20241018.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
21297_liste_annexes_20241018.pdf Liste annexes
21297_liste_sup_20241018.pdf Liste sup
21297_plan_sup_20241018.pdf Plan sup
21297_oap_18_00_20241018.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.gillylesciteaux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.