45235_PLU_20211118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ORMES"


Informations

Nom du document DU_45235
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ORMES
Maillage 45235 ORMES
Source Téléversement
Téléversé le 02/12/2021 à 17:11
Publié le 03/12/2021 à 14:06
Mis à jour le 04/05/2022 à 15:34
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 45235_PLU_20211118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b2e96c371f96a67a4a6c86295b757783
Producteur Orléans Métropole
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.