03156_PLU_20140306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUSIGNY"


Informations

Nom du document DU_03156
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUSIGNY
Maillage 03156 LUSIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 18/11/2020 à 15:57
Publié le 19/11/2020 à 17:57
Mis à jour le 19/11/2020 à 17:57
Statut
Version 4
Nom de l'archive 03156_PLU_20140306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b2f93d7822f529a8a403558f932856cd
Producteur Commune de Lusigny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUSIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/11/2020.
Emprise [3.4072074,46.5376566,3.5481289,46.6085579]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03156_Procedure_20140306.pdf Procedure
03156_Rapport_20140306.pdf Rapport
03156_PADD_20140306.pdf PADD
03156_prescription_surf_05_1_20140306.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
03156_reglement_20140306.pdf Règlement écrit
03156_reglement_graphique_1_20140306.pdf Règlement graphique 1
03156_liste_sup_20120306.pdf Liste sup
03156_plan_sup_20140306.pdf Plan sup
03156_orientations_amenagement_20140306.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Lusigny
Téléphone : Aucun
Courriel : lusigny03.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : lusigny03.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.