19289_PLU_20210612

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de YSSANDON"


Informations

Nom du document DU_19289
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de YSSANDON
Maillage 19289 YSSANDON
Source Téléversement
Téléversé le 24/08/2023 à 16:42
Publié le 28/08/2023 à 15:02
Mis à jour le 28/08/2023 à 15:02
Statut
Version 10
Nom de l'archive 19289_PLU_20210612
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b3030db19a5f3a73f193c92e5ee0575d
Producteur commune d'Yssandon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'YSSANDON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19289
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3477503,45.1782476,1.4218355,45.2271383]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19289_procedure_20210612.pdf Procédure
19289_rapport_1_20210612.pdf Partie 1
19289_rapport_2_20210612.pdf Partie 2
19289_rapport_3_20210612.pdf Partie 3
19289_rapport_4_20210612.pdf Partie 4
19289_padd_20210612.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19289_prescription_pct_07_01_20210612.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
19289_prescription_pct_16_01_20210612.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
19289_reglement_20210612.pdf Règlement écrit
19289_reglement_graphique_0_20210612.pdf Tableau d’assemblage
19289_reglement_graphique_1_20210612.pdf Règlement graphique 1
19289_annexes_20210612.pdf Annexes
19289_carte_SUP_20210612.pdf Carte SUP
19289_charte_pommiculture_20210612.pdf Charte pommiculture
19289_info_surf_04_20211118.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19289_info_txt_17_00_20210612.pdf Info txt 17 00
19289_info_txt_32_00_20210612.pdf Info txt 32 00
19289_liste_SUP_20210612.pdf Liste SUP
19289_recommandations_haie_CAUE_20210612.pdf Recommandations haie CAUE
19289_orientations_amenagement_18_06_20210612.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune d'Yssandon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.yssandon@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.yssandon@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.