33091_PLU_20161108

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANTENAC"


Informations

Nom du document DU_33091
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANTENAC
Maillage 33091 CANTENAC
Source Inconnue
Téléversé le 21/01/2020 à 08:51
Publié le 09/03/2020 à 20:06
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 33091_PLU_20161108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b304440503b1449165f1579e0f5cf45a
Producteur commune de CANTENAC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CANTENAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.7219750297729015,45.01177756209259,-0.6352559224888176,45.0494846824655]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33091_orientations_amenagement_1_20161108.pdf OAP 1
33091_padd_20161108.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33091_procedure_20161108.pdf Procédure
33091_rapport_1_20161108.pdf Partie 1
33091_reglement_20161108.pdf Règlement écrit
33091_reglement_graphique_1_20161108.pdf Règlement graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de CANTENAC
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cantenac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.cantenac@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.