09225_PLU_20230919

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAMIERS"


Informations

Nom du document DU_09225
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAMIERS
Maillage 09225 PAMIERS
Source Téléversement
Téléversé le 16/10/2023 à 16:40
Publié le 19/10/2023 à 11:02
Mis à jour le 19/10/2023 à 11:02
Statut
Version 1
Nom de l'archive 09225_PLU_20230919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b308c9917b412a59cce9d630f16fca45
Producteur Ville de Pamiers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAMIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 09225
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.5487876,43.0854098,1.6846407,43.17021]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
09225_procedure_20230919.pdf Procédure
09225_rapport_1_20230919.pdf Partie 1
09225_rapport_2_20230919.pdf Partie 2
09225_rapport_3_20230919.pdf Partie 3
09225_rapport_4_20230919.pdf Partie 4
09225_rapport_5_20230919.pdf Partie 5
09225_rapport_6_20230919.pdf Partie 6
09225_rapport_7_20230919.pdf Partie 7
09225_padd_20230919.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
09225_reglement_20230919.pdf Règlement écrit
09225_reglement_graphique_1_20230919.pdf Règlement graphique 1
09225_reglement_graphique_2_20230919.pdf Règlement graphique 2
09225_reglement_graphique_3_20230919.pdf Règlement graphique 3
09225_info_lin_19_01_20230919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
09225_info_lin_99_00_20230919.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
09225_info_surf_05_00_20230919.pdf Zone d'aménagement différé
09225_info_surf_14_00_20230919.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
09225_info_surf_20_00_20230919.pdf Règlement local de publicité
09225_info_surf_32_00_20230919.pdf Secteur de taxe d'aménagement
09225_info_surf_99_00_1_20230919.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
09225_info_surf_99_00_2_20230919.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
09225_info_surf_99_00_3_20230919.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
09225_info_surf_99_00_4_20230919.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
09225_info_surf_99_00_5_20230919.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
09225_info_surf_99_00_6_20230919.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
09225_liste_sup_20230919.pdf Liste sup
09225_plan_sup_20230919.pdf Plan sup
09225_orientations_amenagement_20230919.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Pamiers
Téléphone : Aucun
Courriel : charline.jaillet@ville-pamiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : charline.jaillet@ville-pamiers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.