37059_PLU_20230503

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARENTILLY"


Informations

Nom du document DU_37059
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARENTILLY
Maillage 37059 CHARENTILLY
Source Téléversement
Téléversé le 21/09/2023 à 09:51
Publié le 22/09/2023 à 10:23
Mis à jour le 22/09/2023 à 10:23
Statut
Version 3
Nom de l'archive 37059_PLU_20230503
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b31ec3571e25fadb07711a72e9447d90
Producteur Mairie de Charentilly

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARENTILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 37059
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.5629399,47.4465406,0.6266367,47.4923825]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37059_procedure_20230503.pdf Procédure
37059_rapport_20230503.pdf Rapport
37059_padd_20101213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37059_reglement_20230503.pdf Règlement écrit
37059_info_surf_04_20101213.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37059_info_surf_14_20010417.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
37059_info_surf_19_20171107.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37059_liste_sup_20101213.pdf Liste sup
37059_plan_sup_20101213.pdf Plan sup
37059_orientations_amenagement_20230503.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Charentilly
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@charentilly.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@charentilly.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 37059 CHARENTILLY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.