248200107_PLUi_20200122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON"


Informations

Nom du document DU_248200107
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON
Maillage 248200107 PLUI DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON
Source Inconnue
Téléversé le 08/04/2020 à 14:42
Publié le 08/04/2020 à 16:30
Mis à jour le 24/10/2022 à 13:11
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 15
Nom de l'archive 248200107_PLUi_20200122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b32904c3dcd248026a576292149934b5
Producteur Communauté de Communes du Quercy Rouergue et des Gorges de l'Aveyron
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU QUERCY ROUERGUE ET DES GORGES DE L'AVEYRON. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.634895003673666,44.0967752775115,2.000873142429009,44.34059631687951]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Quercy Rouergue et des Gorges de l'Aveyron
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-qrga.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes du Quercy Rouergue et des Gorges de l'Aveyron
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-qrga.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.