27224_PLU_20180104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPREVILLE-PRES-LE-NEUBOURG"



Informations

Nom du document DU_27224
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPREVILLE-PRES-LE-NEUBOURG
Maillage 27224 EPREVILLE-PRES-LE-NEUBOURG
Source Téléversement
Téléversé le 08/12/2020 à 10:27
Publié le 08/12/2020 à 14:17
Mis à jour le 08/12/2020 à 14:17
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27224_PLU_20180104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b332fbf087281303929243ef7f61978e
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EPREVILLE-PRES-LE-NEUBOURG. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2020.
Emprise [0.8500387,49.1171839,0.9016652,49.1454763]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27224_procedure_20180104.pdf Procédure
27224_rapport_20180104.pdf Rapport
27224_padd_20180104.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27224_reglement_20180104.pdf Règlement écrit
27224_annexe4_exposition_plomb_20180104.pdf Annexe4 exposition plomb
27224_annexe5_doc_essences_locales_20180104.pdf Annexe5 doc essences locales
27224_annexe_sanitaire_20180104.pdf Annexe sanitaire
27224_sup_20180104.pdf Sup
27224_orientations_amenagement_1_20180104.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-epreville-pres-le-neubourg@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-epreville-pres-le-neubourg@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.