90007_CC_20031114

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BANVILLARS"



Informations

Nom du document DU_90007
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BANVILLARS
Maillage 90007 BANVILLARS
Source Téléversement
Téléversé le 15/03/2022 à 14:04
Publié le 16/03/2022 à 08:07
Mis à jour le 16/03/2022 à 08:07
Statut
Version 3
Nom de l'archive 90007_CC_20031114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b343769105d8b07484217717a5bf3a55
Producteur Mairie de Banvillars

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BANVILLARS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90007
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/03/2022.
Emprise [6.7915532,47.5756687,6.8343387,47.6008525]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/04/2021
Date de publication :
Date de révision : 16/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90007_procedure_20031114.pdf Procédure
90007_rapport_20031114.pdf Rapport
90007_annexes_20031114.pdf Annexes
90007_liste_annexes_20031114.pdf Liste annexes
90007_sectorisation_graphique_20031114.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Banvillars
Téléphone : 03 84 28 59 90
Courriel : mairie.banvillars@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 84 28 59 90
Courriel : mairie.banvillars@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.