35093_PLU_20251215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DINARD"



Informations

Nom du document DU_35093
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DINARD
Maillage 35093 DINARD
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2026 à 12:33
Publié le 19/01/2026 à 16:24
Mis à jour le 19/01/2026 à 16:24
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 35093_PLU_20251215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b34eefaec73ff6a99313b5745fcbec92
Producteur Commune de Dinard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DINARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 35093
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.0927634,48.6035017,-2.0229851,48.6568242]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35093_procedure_20251215.pdf Procédure
35093_rapport_1_20251215.pdf Partie 1
35093_rapport_2_20251215.pdf Partie 2
35093_rapport_3_20251215.pdf Partie 3
35093_rapport_4_20251215.pdf Partie 4
35093_rapport_5_20251215.pdf Partie 5
35093_rapport_6_20251215.pdf Partie 6
35093_rapport_7_20251215.pdf Partie 7
35093_padd_20251215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35093_reglement_20251215.pdf Règlement écrit
35093_reglement_graphique_20251215.pdf Règlement graphique
35093_annexes_sanitaires_20251215.pdf Annexes sanitaires
35093_annexes_sanitaires_AEP_20251215.pdf Annexes sanitaires AEP
35093_annexes_sanitaires_assainissement_20251215.pdf Annexes sanitaires assainissement
35093_autres_annexes_20251215.pdf Autres annexes
35093_liste_annexes_20251215.pdf Liste annexes
35093_liste_sup_20251215.pdf Liste sup
35093_plan_sup_20251215.pdf Plan sup
35093_oap_1_20251215.pdf OAP 1
35093_oap_2_20251215.pdf OAP 2
35093_oap_3_20251215.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Dinard
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-dinard.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-dinard.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.