26074_PLU_20240314

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-EN-VERCORS"


Informations

Nom du document DU_26074
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-EN-VERCORS
Maillage 26074 LA CHAPELLE-EN-VERCORS
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2024 à 09:50
Publié le 21/03/2024 à 17:52
Mis à jour le 21/03/2024 à 17:52
Statut
Version 7
Nom de l'archive 26074_PLU_20240314
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b3553c7e4e2c33ee73e3c09680ff05b8
Producteur Mairie de la Chapelle-en-Vercors

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-EN-VERCORS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26074
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [5.3614692,44.9258817,5.4891365,45.0082411]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26074_procedure_20240314.pdf Procédure
26074_rapport_20240314.pdf Rapport
26074_padd_20240314.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26074_reglement_20240314.pdf Règlement écrit
26074_reglement_graphique_20240314.pdf Règlement graphique
26074_etude_loi_montagne_20240314.pdf Etude loi montagne
26074_info_lin_19_AEU_centre_20240314.pdf Info lin 19 AEU centre
26074_info_lin_19_AEU_nord_20240314.pdf Info lin 19 AEU nord
26074_info_lin_19_AEU_sud_20240314.pdf Info lin 19 AEU sud
26074_info_lin_19_EP_20240314.pdf Info lin 19 EP
26074_info_lin_19_EU_NordEst_20240314.pdf Info lin 19 EU NordEst
26074_info_lin_19_EU_centre_20240314.pdf Info lin 19 EU centre
26074_info_lin_19_EU_nord_20240314.pdf Info lin 19 EU nord
26074_info_lin_19_EU_sud_20240314.pdf Info lin 19 EU sud
26074_info_surf_16_20240314.pdf Site archéologique
26074_sup_20240314.pdf Sup
26074_orientations_amenagement_20240314.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.