2A228_PLU_20160414

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIETROSELLA"



Informations

Nom du document DU_2A228
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PIETROSELLA
Maillage 2A228 PIETROSELLA
Source Inconnue
Téléversé le 18/07/2018 à 14:08
Publié le 19/09/2018 à 09:43
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 2A228_PLU_20160414
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b3674e47644f082386c641a2fe6a1a61
Producteur Commune de PIETROSELLA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PIETROSELLA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [8.750568373109848,41.7915277769053,8.863395554526571,41.85875361908145]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2A228_annexes_20071114.pdf Annexes
2A228_orientations_amenagement_20110428.pdf OAP
2A228_padd_20071114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2A228_padd_20110428.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2A228_rapport_20071114.pdf Rapport
2A228_rapport_20110428.pdf Rapport
2A228_rapport_20160414.pdf Rapport
2A228_reglement_20071114.pdf Règlement écrit
2A228_reglement_20110428.pdf Règlement écrit
2A228_reglement_20160414.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de PIETROSELLA
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pietrosella@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pietrosella@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.