89282_PLU_20240911

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORMOY"



Informations

Nom du document DU_89282
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORMOY
Maillage 89282 ORMOY
Source Téléversement
Téléversé le 07/10/2024 à 20:47
Publié le 08/10/2024 à 10:33
Mis à jour le 08/10/2024 à 10:33
Statut
Version 1
Nom de l'archive 89282_PLU_20240911
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b368293ed45e6735342002e462fe8456
Producteur Commune d'ORMOY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORMOY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 89282
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [3.5489289,47.9257526,3.6008828,47.9780114]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 01/04/2021
Date de publication : 01/04/2021
Date de révision : 08/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89282_procedure_20240911.pdf Procédure
89282_rapport_1_20240911.pdf Partie 1
89282_padd_20240911.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89282_reglement_20240911.pdf Règlement écrit
89282_reglement_graphique_1_20240911.pdf Règlement graphique 1
89282_info_surf_99_00_1_20240911.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
89282_info_surf_99_00_2_20240911.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
89282_info_surf_99_00_3_20240911.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
89282_liste_annexes_20240911.pdf Liste annexes
89282_liste_sup_20240911.pdf Liste sup
89282_orientations_amenagement_1_20240911.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'ORMOY
Téléphone : 03 86 40 10 35
Courriel : mairie.ormoy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 86 40 10 35
Courriel : mairie.ormoy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.