68334_PLU_20231026

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THANN"



Informations

Nom du document DU_68334
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THANN
Maillage 68334 THANN
Source Téléversement
Téléversé le 08/11/2023 à 09:40
Publié le 16/11/2023 à 10:55
Mis à jour le 16/11/2023 à 10:55
Statut
Version 2
Nom de l'archive 68334_PLU_20231026
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b38cb46a69fc73f543a4c666487886fb
Producteur Mairie de Thann

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THANN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68334
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.0508403,47.7924538,7.1289854,47.8390379]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68334_procedure_20231026.pdf Procédure
68334_eval_environnement_20231026.pdf Evaluation environnementale
68334_rapport_1_20231026.pdf Partie 1
68334_rapport_2_20231026.pdf Partie 2
68334_rapport_3_20231026.pdf Partie 3
68334_padd_20231026.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68334_prescription_surf_02_1_20231026.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
68334_prescription_surf_02_2_20231026.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
68334_prescription_surf_05_20231026.pdf Emplacement réservé
68334_reglement_20231026.pdf Règlement écrit
68334_reglement_graphique_1_20231026.pdf Règlement graphique 1
68334_reglement_graphique_2_20231026.pdf Règlement graphique 2
68334_reglement_graphique_3_20231026.pdf Règlement graphique 3
68334_reglement_graphique_4_20231026.pdf Règlement graphique 4
68334_reglement_graphique_5_20231026.pdf Règlement graphique 5
68334_reglement_graphique_6_20231026.pdf Règlement graphique 6
68334_reglement_graphique_7_20231026.pdf Règlement graphique 7
68334_reglement_graphique_8_20231026.pdf Règlement graphique 8
68334_info_lin_19_1_20231026.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
68334_info_lin_19_2_20231026.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
68334_info_lin_19_3_20231026.pdf Info lin 19 3
68334_info_lin_19_4_20231026.pdf Info lin 19 4
68334_info_lin_19_5_20231026.pdf Info lin 19 5
68334_info_lin_19_6_20231026.pdf Info lin 19 6
68334_info_surf_14_20231026.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
68334_info_surf_99_1_20231026.pdf autre relevant de la loi littoral
68334_info_surf_99_2_20191022.pdf autre relevant de la loi montagne
68334_plan_sup_20231026.pdf Plan sup
68334_orientations_amenagement_20231026.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Thann
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-thann.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-thann.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.