56155_PLU_20251215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PENESTIN"



Informations

Nom du document DU_56155
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PENESTIN
Maillage 56155 PENESTIN
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2025 à 11:18
Publié le 23/12/2025 à 12:13
Mis à jour le 23/12/2025 à 12:13
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 56155_PLU_20251215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b3902437b5edbd08ae437c3edcafbe46
Producteur Mairie de Pénestin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PENESTIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56155
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.5210305,47.4315737,-2.4165823,47.5103575]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56155_procedure_20251215.pdf Procédure
56155_rapport_20251215.pdf Rapport
56155_rapport_2_20251215.pdf Partie 2
56155_rapport_3_20251215.pdf Partie 3
56155_padd_20251215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56155_reglement_20251215.pdf Règlement écrit
56155_reglement_graphique_20251215.pdf Règlement graphique
56155_reglement_graphique_2_20251215.pdf Règlement graphique 2
56155_DPU_20251215.pdf DPU
56155_SUP_LISTES_ET_FICHES_20251215.pdf SUP LISTES ET FICHES
56155_SUP_Plan_20251215.pdf SUP Plan
56155_ZPPA_20251215.pdf ZPPA
56155_notice_assainissement_eaux_usees_20251215.pdf Notice assainissement eaux usees
56155_notice_eaux_pluviales_20251215.pdf Notice eaux pluviales
56155_zonage_assainissement_eau_potable_20251215.pdf Zonage assainissement eau potable
56155_zonage_assainissement_eaux_usees_20251215.pdf Zonage assainissement eaux usees
56155_zonage_eaux_pluviales_20251215.pdf Zonage eaux pluviales
56155_oap_20251215.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pénestin
Téléphone : Aucun
Courriel : thomas.speybrouck@penestin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : thomas.speybrouck@penestin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.