63198_PLU_20231213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUBEYRAT"


Informations

Nom du document DU_63198
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUBEYRAT
Maillage 63198 LOUBEYRAT
Source Téléversement
Téléversé le 08/01/2024 à 14:56
Publié le 08/01/2024 à 16:58
Mis à jour le 08/01/2024 à 16:58
Statut
Version 3
Nom de l'archive 63198_PLU_20231213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b39e9ead6f72080dcde2e443b74d5ecc
Producteur Commune de LOUBEYRAT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUBEYRAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63198
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9575086,45.9155221,3.0510658,45.9605516]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63198_procedure_20231213.pdf Procédure
63198_rapport_1_20231213.pdf Partie 1
63198_rapport_2_20231213.pdf Partie 2
63198_rapport_3_20231213.pdf Partie 3
63198_padd_20231213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63198_prescription_surf_05_20231213.pdf Emplacement réservé
63198_prescription_surf_16_20231213.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
63198_reglement_20231213.pdf Règlement écrit
63198_reglement_graphique_20231213.pdf Règlement graphique
63198_annexes_sanitaires_20231213.pdf Annexes sanitaires
63198_info_surf_14_20231213.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
63198_info_surf_19_aep_eu_20231213.pdf Info surf 19 aep eu
63198_info_surf_26_1_20231213.pdf Info surf 26 1
63198_info_surf_argile_20231213.pdf Info surf argile
63198_liste_sup_20231213.pdf Liste sup
63198_plan_sup_20231213.pdf Plan sup
63198_regles_lotissements_20231213.pdf Regles lotissements
63198_orientations_amenagement_20231213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LOUBEYRAT
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.loubeyrat@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.loubeyrat@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.