39572_CC_20170627

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VILLETTE-LES-ARBOIS"



Informations

Nom du document DU_39572
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VILLETTE-LES-ARBOIS
Maillage 39572 VILLETTE-LES-ARBOIS
Source Téléversement
Téléversé le 19/07/2021 à 13:39
Publié le 19/07/2021 à 14:28
Mis à jour le 19/07/2021 à 14:28
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 39572_CC_20170627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b3a856e019731cc44f2617aa52f901ee
Producteur Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Cœur du Jura
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLETTE-LES-ARBOIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 39572
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/07/2021.
Emprise [5.7245534,46.9193994,5.7609536,46.949544]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/07/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
39572_procedure_20170627.pdf Procédure
39572_rapport_20170627.pdf Rapport
39572_info_surf_16_00_20170627.pdf Site archéologique
39572_info_surf_19_01_20170627.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
39572_info_surf_37_00_20170627.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
39572_info_surf_99_00_20170627.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
39572_liste_sup_20170627.pdf Liste sup
39572_plan_sup_20170627.pdf Plan sup
39572_sectorisation_graphique_20170627.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Cœur du Jura
Téléphone : 03 84 73 71 71
Courriel : contact@cc-aps.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Arbois, Poligny, Salins, Cœur du Jura
Téléphone : 03 84 73 71 71
Courriel : contact@cc-aps.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.