45146_PLU_20240206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA FERTE-SAINT-AUBIN"



Informations

Nom du document DU_45146
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA FERTE-SAINT-AUBIN
Maillage 45146 LA FERTE-SAINT-AUBIN
Source Téléversement
Téléversé le 28/02/2024 à 14:44
Publié le 04/03/2024 à 16:56
Mis à jour le 04/03/2024 à 16:56
Statut
Version 3
Nom de l'archive 45146_PLU_20240206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b3c2e9cf657d475fb645975c72bfda3c
Producteur Mairie de La Ferté Saint Aubin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA FERTE-SAINT-AUBIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 45146
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.8343822,47.6578775,1.9904735,47.7665519]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45146_procedure_20240206.pdf Procédures
45146_rapport_1_20240206.pdf Partie 1
45146_rapport_2_20240206.pdf Partie 2
45146_rapport_3_20240206.pdf Notice DP MEC 1
45146_padd_20240206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45146_prescription_surf_01_00_20240206.pdf Espaces boisés classés
45146_prescription_surf_02_00_1_20240206.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
45146_prescription_surf_02_00_2_20240206.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
45146_prescription_surf_05_00_20240206.pdf Emplacements réservés
45146_prescription_surf_07_00_20240206.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
45146_reglement_20240206.pdf Règlement écrit
45146_reglement_graphique_0_20240206.pdf Tableau d’assemblage
45146_reglement_graphique_1_20240206.pdf Règlement graphique 1
45146_annexes_1_20240206.pdf annexes diverses
45146_annexes_2_20240206.pdf plan annexes diverses
45146_annexes_3_20240206.pdf Rapport du CE DPMEC1
45146_annexes_4_20240206.pdf Conclusion du CE DPMEC1
45146_info_lin_19_01_1_20240206.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
45146_info_lin_19_01_2_20240206.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
45146_info_lin_19_01_3_20240206.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
45146_info_surf_02_00_20240206.pdf Zone d'aménagement concerté
45146_info_surf_04_00_20240206.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
45146_info_surf_14_00_20240206.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
45146_info_surf_19_01_20240206.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
45146_info_surf_99_00_20240206.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
45146_liste_sup_20240206.pdf liste SUP
45146_plan_sup_20240206.pdf plan SUP
45146_sommaire_20240206.pdf Sommaire
45146_orientations_amenagement_18_00_20240206.pdf Orientation d'aménagement et de Programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.