13049_PLU_20241205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAMANON"


Informations

Nom du document DU_13049
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAMANON
Maillage 13049 LAMANON
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2024 à 10:46
Publié le 12/12/2024 à 00:06
Mis à jour le 12/12/2024 à 00:06
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 13049_PLU_20241205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b3c432ae1dd87d8da26a30b5ac9948d9
Producteur Métropole Aix-Marseille Provence

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAMANON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 13049
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0540744,43.6837392,5.1261231,43.7309034]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
13049_procedure_20241205.pdf Procédure
13049_rapport_20241205.pdf Rapport
13049_padd_20241205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
13049_reglement_20241205.pdf Règlement écrit
13049_reglement_graphique_1_20241205.pdf Règlement graphique 1
13049_reglement_graphique_2_20241205.pdf Règlement graphique 2
13049_reglement_graphique_3_20241205.pdf Règlement graphique 3
13049_reglement_graphique_4_20241205.pdf Règlement graphique 4
13049_aep_guerite_20241205.pdf Aep guerite
13049_autre_20241205.pdf Autre
13049_bois_foret_20241205.pdf Bois foret
13049_classement_sonore_fer_20241205.pdf Classement sonore fer
13049_classement_sonore_route_20241205.pdf Classement sonore route
13049_debroussaillement_20241205.pdf Debroussaillement
13049_liste_sup_20241205.pdf Liste sup
13049_plan_sup_20241205.pdf Plan sup
13049_plomb_20241205.pdf Plomb
13049_radon_20241205.pdf Radon
13049_risques_naturels_20241205.pdf Risques naturels
13049_sanitaire_20241205.pdf Sanitaire
13049_sdaep_20241205.pdf Sdaep
13049_sdeu_20241205.pdf Sdeu
13049_orientations_amenagement_18_00_20241205.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Métropole Aix-Marseille Provence
Téléphone : Aucun
Courriel : geoportail.urbanisme@ampmetropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : geoportail.urbanisme@ampmetropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.