2A323_CC_20090702

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de TAVACO"


Informations

Nom du document DU_2A323
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de TAVACO
Maillage 2A323 TAVACO
Source Inconnue
Téléversé le 07/06/2017 à 13:29
Publié le 07/06/2017 à 13:47
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut
Version 2
Nom de l'archive 2A323_CC_20090702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b3d6845bb6a600e0ced239652d7260c6
Producteur Commune de TAVACO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TAVACO. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [8.864840459807075,42.00993970468921,8.909975743767179,42.05505704826147]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2A323_dcm_20090702.pdf Dcm
2A323_pref_arrete_20090702.pdf Pref arrete
2A323_rapport_20090702.pdf Rapport
2A323_rapport_2_20090702.pdf Partie 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de TAVACO
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.tavaco@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.tavaco@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.