60570_PLU_20220629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CREPIN-IBOUVILLERS"



Informations

Nom du document DU_60570
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CREPIN-IBOUVILLERS
Maillage 60570 SAINT-CREPIN-IBOUVILLERS
Source Téléversement
Téléversé le 15/07/2024 à 12:25
Publié le 16/07/2024 à 13:03
Mis à jour le 16/07/2024 à 13:03
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60570_PLU_20220629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b3de8cb7d61b3b59b965df3a734612ea
Producteur Mairie de Saint-Crépin-Ibouvillers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CREPIN-IBOUVILLERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60570
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.023541,49.2392696,2.0970955,49.2970366]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60570_procedure_20220629.pdf Procédure
60570_rapport_20220629.pdf Rapport
60570_padd_20220629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60570_prescription_surf_05_00_20220629.pdf Emplacement réservé
60570_reglement_20220629.pdf Règlement écrit
60570_reglement_graphique_0_20220629.pdf Tableau d’assemblage
60570_reglement_graphique_1_20220629.pdf Règlement graphique 1
60570_reglement_graphique_2_20220629.pdf Règlement graphique 2
60570_info_surf_19_01_01_20220629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
60570_info_surf_19_01_03_20220629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (03)
60570_info_surf_19_01_05_20220629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (05)
60570_info_surf_99_00_20220629.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60570_plan_sup_20220629.pdf Plan sup
60750_liste_annexes_20220629.pdf Liste annexes
60570_orientations_amenagement_1_20220629.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.