86239_PLU_20191206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-RADEGONDE"



Informations

Nom du document DU_86239
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-RADEGONDE
Maillage 86239 SAINTE-RADEGONDE
Source Inconnue
Téléversé le 20/02/2020 à 11:09
Publié le 20/02/2020 à 19:36
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 86239_PLU_20191206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b3e5b3c52dabbb4255da79b15232531a
Producteur Grand Poitiers Communauté urbaine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-RADEGONDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.6728839938288156,46.596130007424215,0.7350855012740927,46.6391452646523]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86239_info_surf_04_00_20191206.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
86239_info_surf_19_01_20191206.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86239_info_surf_38_00_20191206.pdf Secteurs d'information sur les sols
86239_liste_sup_20191206.pdf Liste sup
86239_orientations_amenagement_18_05_20191206.pdf OAP 18 05
86239_orientations_amenagement_1_20191206.pdf OAP 1
86239_orientations_amenagement_2_20191206.pdf OAP 2
86239_orientations_amenagement_3_20191206.pdf OAP 3
86239_padd_20191206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86239_plan_sup_20191206.pdf Plan sup
86239_prescription_surf_05_00_20191206.pdf Emplacement réservé
86239_prescription_surf_99_00_20191206.pdf Autre
86239_procedure_20191206.pdf Procédure
86239_rapport_1_20191206.pdf Partie 1
86239_rapport_2_20191206.pdf Partie 2
86239_reglement_20191206.pdf Règlement écrit
86239_reglement_graphique_1_20191206.pdf Règlement graphique 1
86239_reglement_graphique_2_20191206.pdf Règlement graphique 2
86239_reglement_graphique_3_20191206.pdf Règlement graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Poitiers Communauté urbaine
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.