85261_CC_20210726
Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINTE-PEXINE"
Informations
Nom du document | DU_85261 |
Titre du document | Carte Communale (CC) de la commune de SAINTE-PEXINE |
Maillage | 85261 SAINTE-PEXINE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 09/08/2021 à 14:07 |
Publié le | 09/08/2021 à 15:17 |
Mis à jour le | 09/08/2021 à 15:17 |
Statut | |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 85261_CC_20210726 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-b3edf84a7e976f7a2945b699a51aa13d |
Producteur | Communauté de Communes Sud Vendee Littoral |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-PEXINE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/08/2021. |
Emprise | [-1.1543332,46.5252648,-1.0959871,46.5977479] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 09/08/2021 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté de Communes Sud Vendee Littoral
Téléphone : Aucun Courriel : geoportail-urbanisme@sudvendeelittoral.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : geoportail-urbanisme@sudvendeelittoral.fr |
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