39286_PLU_20190410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE"


Informations

Nom du document DU_39286
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE
Maillage 39286 LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE
Source Téléversement
Téléversé le 12/09/2023 à 12:05
Publié le 13/09/2023 à 13:33
Mis à jour le 13/09/2023 à 13:33
Statut
Version 1
Nom de l'archive 39286_PLU_20190410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b3ee028a14c4824c23f49327952168b3
Producteur Commune de LAVANS-LÈS-SAINT-CLAUDE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39286_procedure_20190410.pdf Procédure
39286_rapport_1_20190410.pdf Partie 1
39286_rapport_2_20190410.pdf Partie 2
39286_padd_20190410.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39286_reglement_20190410.pdf Règlement écrit
39286_reglement_graphique_1_20190410.pdf Règlement graphique 1
39286_reglement_graphique_2_20190410.pdf Règlement graphique 2
39286_info_lin_19_01_1_20190410.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
39286_info_lin_19_01_2_20190410.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
39286_info_surf_04_00_20190410.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
39286_info_surf_08_00_20190410.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
39286_info_surf_14_00_20190410.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
39286_info_surf_99_02_20190410.pdf autre relevant de la loi montagne
39286_liste_sup_20190410.pdf Liste sup
39286_plan_sup_20190410.pdf Plan sup
39286_orientations_amenagement_18_00_20190410.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.