130010135_PM1_013_20260304

Détail des informations pour les données: "Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie PM1 - BOUCHES-DU-RHONE - 130010135"


Informations

Nom du document 130010135_SUP_13_PM1
Titre du document Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie PM1 - BOUCHES-DU-RHONE - 130010135
Maillage 13 BOUCHES-DU-RHONE
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2026 à 09:01
Mis à jour le 29/07/2026 à 09:21
Statut Supprimé
Statut effectif Archivé
Version 63
Nom de l'archive 130010135_PM1_013_20260304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b3f13b79aebf8aa16ccb9fc91aa5d168
Producteur DDTM 13
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.