36123_PLU_20140703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEZIERES-EN-BRENNE"


Informations

Nom du document DU_36123
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEZIERES-EN-BRENNE
Maillage 36123 MEZIERES-EN-BRENNE
Source Inconnue
Téléversé le 06/09/2018 à 10:59
Publié le 06/09/2018 à 11:28
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 36123_PLU_20140703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b408bd22b8ff36072a5e0bb573ec3a9a
Producteur Commune de Mézières-en-Brenne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEZIERES-EN-BRENNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.1958301622168808,46.759285208301065,1.317884927991487,46.85704458735982]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36123_info_surf_04_20140120.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
36123_liste_sup_20140703.pdf Liste sup
36123_orientations_amenagement_20140526.pdf OAP
36123_padd_20140526.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36123_prescription_surf_05_20140526.pdf Emplacement réservé
36123_prescription_surf_07_20140120.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
36123_prescription_surf_07_20140526.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
36123_procedure_20140703.pdf Procédure
36123_rapport_20140526.pdf Rapport
36123_reglement_20140526.pdf Règlement écrit
36123_reglement_graphique_20140120.pdf Règlement graphique
36123_sup_graphique_20140703.pdf Sup graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Mézières-en-Brenne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mezieres-en-brenne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mezieres-en-brenne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.