07009_PLU_20160614

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ANDANCE"


Informations

Nom du document DU_07009
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ANDANCE
Maillage 07009 ANDANCE
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2022 à 10:32
Publié le 03/03/2022 à 11:57
Mis à jour le 03/03/2022 à 11:57
Statut
Version 5
Nom de l'archive 07009_PLU_20160614
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b415fb0aaabbf4d9026cce89168275f3
Producteur Mairie d'Andance

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANDANCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07009
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/03/2022.
Emprise [4.781976,45.2028292,4.8115039,45.2600638]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/11/2018
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07009_procedure_20160614.pdf Procédure
07009_rapport_20160614.pdf Rapport
07009_padd_20160614.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07009_prescription_surf_05_1_20101116.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
07009_reglement_20160614.pdf Règlement écrit
07009_reglement_graphique_20160614.pdf Règlement graphique
07009_info_lin_19_01_1_20160614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
07009_info_lin_19_01_2_20160614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
07009_info_surf_14_00_20160614.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
07009_info_surf_19_01_20160614.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07009_liste_sup_20160614.pdf Liste sup
07009_orientations_amenagement_20160614.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Andance
Téléphone : 04 75 34 22 33
Courriel : mairie@andance.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 75 34 22 33
Courriel : mairie@andance.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07009 ANDANCE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.