44097_PLU_20171002

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MESQUER"


Informations

Nom du document DU_44097
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MESQUER
Maillage 44097 MESQUER
Source Inconnue
Téléversé le 20/10/2017 à 10:20
Publié le 20/10/2017 à 10:47
Mis à jour le 14/02/2022 à 17:10
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 44097_PLU_20171002
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b420289bc89c71097a9ba74ced95ff08
Producteur Mairie de Mesquer
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.