56126_PLU_20230609

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARZAN"



Informations

Nom du document DU_56126
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARZAN
Maillage 56126 MARZAN
Source Téléversement
Téléversé le 26/06/2023 à 15:46
Publié le 26/06/2023 à 16:02
Mis à jour le 26/06/2023 à 16:02
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 56126_PLU_20230609
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b43ba0368c25090ed44f3326bd9b2f43
Producteur Mairie de Marzan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARZAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56126
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.419708,47.5080354,-2.3005566,47.5806621]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56126_procedure_20230609.pdf Procédure
56126_rapport_00_20230609.pdf Partie 00
56126_rapport_01_20230609.pdf Partie 01
56126_padd_20230609.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56126_prescription_surf_05_00_20230609.pdf Emplacement réservé
56126_prescription_surf_16_01_20230609.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
56126_prescription_surf_31_05_20230609.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
56126_reglement_20230609.pdf Règlement écrit
56126_reglement_graphique_0_20230609.pdf Tableau d’assemblage
56126_reglement_graphique_1_20230609.pdf Règlement graphique 1
56126_reglement_graphique_2_20230609.pdf Règlement graphique 2
56126_reglement_graphique_3_20230609.pdf Règlement graphique 3
56126_info_surf_19_01_20230609.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
56126_info_surf_20230609.pdf Info surf
56126_liste_sup_20230609.pdf Liste sup
56126_plan_dpu_20230609.pdf Plan dpu
56126_plan_info_surf_19_01_20230609.pdf Plan info surf 19 01
56126_plan_info_surf_19_01_ac_20230609.pdf Plan info surf 19 01 ac
56126_plan_info_surf_19_01_eu_20230609.pdf Plan info surf 19 01 eu
56126_plan_prescription_surf_31_05_20230609.pdf Plan prescription surf 31 05
56126_plan_sup_20230609.pdf Plan sup
56126_orientations_amenagement_20230609.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Marzan
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@marzan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@marzan.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.