33540_PLU_20251010

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENDAYS-MONTALIVET"


Informations

Nom du document DU_33540
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENDAYS-MONTALIVET
Maillage 33540 VENDAYS-MONTALIVET
Source Téléversement
Téléversé le 17/11/2025 à 15:58
Publié le 17/11/2025 à 16:54
Mis à jour le 17/11/2025 à 16:57
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 33540_PLU_20251010
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Annulé partiellement

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b44fca5395ba6b2304385dd2eabc4f9b
Producteur MAIRIE DE VENDAYS-MONTALIVET

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VENDAYS-MONTALIVET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33540
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.171662,45.2849023,-1.0273434,45.39056]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33540_procedure_20251010.pdf Procédure
33540_rapport_1_20251010.pdf Partie 1
33540_rapport_2_20251010.pdf Partie 2
33540_padd_20251010.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33540_prescription_surf_05_00_20251010.pdf Emplacement réservé
33540_reglement_20251010.pdf Règlement écrit
33540_reglement_graphique_1_20251010.pdf Règlement graphique 1
33540_reglement_graphique_2_20251010.pdf Règlement graphique 2
33540_info_lin_19_01_20251010_aep.pdf Info lin 19 01 20251010
33540_info_lin_19_02_20251010_ass.pdf Info lin 19 02 20251010
33540_info_lin_99_00_20251010_electricite.pdf Info lin 99 00 20251010
33540_plan_sup_20251010.pdf Plan sup
33540_orientations_amenagement_1_20251010.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE VENDAYS-MONTALIVET
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@vendays-montalivet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@vendays-montalivet.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.