200070852_PLUi_20250610_C

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) USSES ET RHONE partie C"


Informations

Nom du document DU_200070852_C
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) USSES ET RHONE partie C
Maillage 200070852 PLUI USSES ET RHONE
Source Téléversement
Téléversé le 30/06/2025 à 10:52
Mis à jour le 13/04/2026 à 00:13
Statut Erreur Echec
Version 11
Nom de l'archive 200070852_PLUi_20250610_C
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b455298a052dc3cc8f54d8389c5a4dc2
Producteur CC USSES ET RHONE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI USSES ET RHONE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070852
  • -
  • PLUi
  • -
  • C
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8959682,45.9621956,6.0315058,46.0846211]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/06/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC USSES ET RHONE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-ur.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC USSES ET RHONE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-ur.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.