86245_PLU_20251215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SENILLE-SAINT-SAUVEUR"


Informations

Nom du document DU_86245
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SENILLE-SAINT-SAUVEUR
Maillage 86245 SENILLE-SAINT-SAUVEUR
Source Téléversement
Téléversé le 13/04/2026 à 09:34
Publié le 13/04/2026 à 10:21
Mis à jour le 13/04/2026 à 10:21
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 86245_PLU_20251215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b459784c40d62043f340ecfac454e3ab
Producteur Mairie de Senillé-Saint-Sauveur
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENILLE-SAINT-SAUVEUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86245
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.5952444,46.7624329,0.6932712,46.8391787]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
86245_procedure_20251215.pdf Procédure
86245_rapport_1_20251215.pdf Partie 1
86245_rapport_2_20251215.pdf Partie 2
86245_padd_20251215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86245_reglement_20251215.pdf Règlement écrit
86245_reglement_graphique_20251215.pdf Règlement graphique
86245_info_surf_19_01_ass_20251215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
86245_info_surf_19_01_ep_20251215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ep)
86245_info_surf_99_00_loti_20251215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (loti)
86245_liste_annexes_20251215.pdf Liste annexes
86245_liste_sup_20251215.pdf Liste sup
86245_plan_sup_20251215.pdf Plan sup
86245_orientations_amenagement_1_20251215.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Senillé-Saint-Sauveur
Téléphone : Aucun
Courriel : saint-sauveur@cg86.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Senillé-Saint-Sauveur
Téléphone : Aucun
Courriel : saint-sauveur@cg86.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.