56200_PLU_20140225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUFFIAC"



Informations

Nom du document DU_56200
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUFFIAC
Maillage 56200 RUFFIAC
Source Téléversement
Téléversé le 07/09/2020 à 09:53
Publié le 07/09/2020 à 20:50
Mis à jour le 07/09/2020 à 20:50
Statut
Version 2
Nom de l'archive 56200_PLU_20140225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b45f054715f72043a9ba38d64ee2a239
Producteur PETR PAYS DE PLOERMEL COEUR DE BRETAGNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RUFFIAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/09/2020.
Emprise [-2.3336761,47.7772148,-2.2398825,47.8471847]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56200_procedure_20140225.pdf Procédure
56200_rapport_20140225.pdf Rapport
56200_padd_20140225.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56200_reglement_20140225.pdf Règlement écrit
56200_reglement_graphique_20140225.pdf Règlement graphique
56200_AEP_plans_20140225.pdf AEP plans
56200_EU_plans_20140225.pdf EU plans
56200_Eaux_usees_rapport_20140225.pdf Eaux usees rapport
56200_Plan_de_reseau_bourg_A1_20140225.pdf Plan de reseau bourg A1
56200_Plan_des_servitudes_A0_20140225.pdf Plan des servitudes A0
56200_Tableau_des_servitudes_20140225.pdf Tableau des servitudes
56200_Zonage_assainissement_20140225.pdf Zonage assainissement
56200_orientations_amenagement_20140225.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PETR PAYS DE PLOERMEL COEUR DE BRETAGNE
Téléphone : Aucun
Courriel : m.deborde@pays-ploermel.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : m.deborde@pays-ploermel.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.