63241_PLU_20251007

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTPEYROUX"


Informations

Nom du document DU_63241
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTPEYROUX
Maillage 63241 MONTPEYROUX
Source Téléversement
Téléversé le 17/10/2025 à 17:23
Publié le 17/10/2025 à 17:58
Mis à jour le 17/10/2025 à 17:58
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 63241_PLU_20251007
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b4699a576ee49cb4b7a40b22caff6bdb
Producteur communauté d'agglomération pays d'Issoire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTPEYROUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63241
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [3.1834717,45.6156214,3.2221934,45.6351833]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63241_procedure_20251007.pdf Procédure
63241_rapport_1_20251007.pdf Partie 1
63241_rapport_2_20251007.pdf Partie 2
63241_padd_20251007.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63241_prescription_surf_05_01_20251007.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
63241_reglement_20251007.pdf Règlement écrit
63241_reglement_graphique_20251007.pdf Règlement graphique
63241_autres_annexes_20251007.pdf Autres annexes
63241_gaz_20251007.pdf Gaz
63241_info_surf_asa_20251007.pdf Info surf asa
63241_information_surf_04_00_20251007.pdf Information surf 04 00
63241_liste_annexes_20251007.pdf Liste annexes
63241_liste_sanitaire_20251007.pdf Liste sanitaire
63241_liste_sup_20251007.pdf Liste sup
63241_plan_sanitaire_assainissement_20251007.pdf Plan sanitaire assainissement
63241_plan_sanitaire_eau_potable_20251007.pdf Plan sanitaire eau potable
63241_plan_sup_20251007.pdf Plan sup
63241_ppri_1_20251007.pdf Ppri 1
63241_ppri_2_20251007.pdf Ppri 2
63241_ppri_3_20251007.pdf Ppri 3
63241_ppri_4_20251007.pdf Ppri 4
63241_ppri_5_20251007.pdf Ppri 5
63241_ppri_6_20251007.pdf Ppri 6
63241_ppri_7_20251007.pdf Ppri 7
63241_son_1_20251007.pdf Son 1
63241_son_2_20251007.pdf Son 2
63241_zppaup_1_20251007.pdf Zppaup 1
63241_zppaup_2_20251007.pdf Zppaup 2
63241_orientations_amenagement_18_06_20251007.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : communauté d'agglomération pays d'Issoire
Téléphone : Aucun
Courriel : planification@capissoire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : planification@capissoire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.