45277_CC_20071203

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-FLORENT"


Informations

Nom du document DU_45277
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-FLORENT
Maillage 45277 SAINT-FLORENT
Source Téléversement
Téléversé le 23/05/2023 à 15:35
Publié le 26/05/2023 à 11:10
Mis à jour le 26/05/2023 à 11:10
Statut
Version 1
Nom de l'archive 45277_CC_20071203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b46c667faff0042db1d88667f17afef2
Producteur Mairie - Saint-Florent-le-Jeune

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-FLORENT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45277
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2007 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.394742,47.654301,2.5212513,47.7188332]
Informations spatiales Echelle: 1 / 100000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45277_procedure_20071203.pdf Procédure
45277_rapport_20071203.pdf Rapport
45277_annexes_1_20071203.pdf Annexes 1
45277_annexes_2_20071203.pdf Annexes 2
45277_annexes_3_20071203.pdf Annexes 3
45277_info_lin_19_01_1_20071203.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
45277_info_lin_19_01_2_20071203.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
45277_liste_annexes_20071203.pdf Liste annexes
45277_liste_des_pieces_20071203.pdf Liste des pieces
45277_liste_sup_20071203.pdf Liste sup
45277_plan_sup_20071203.pdf Plan sup
45277_reglement_graphique_20071203.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Saint-Florent-le-Jeune
Téléphone : 02 38 36 93 79
Courriel : mairie.st.florentlejeune@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02 38 36 93 79
Courriel : mairie.st.florentlejeune@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.